Laval-en-Brie
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La mairie > PLU

PLU

Pièce n° 0 : notice explicative.
Pièce n° 2.1 : projet d’aménagement et de développement durables.
Pièce n° 2.2 : rapport de présentation.
Pièce n° 2.3 : orientations d’aménagement et de programmation.
Pièce n° 3.1 : document graphique, zonage au 1 / 7 000 è (ensemble de la commune)
Pièce n° 3.2. : document graphique, zonage au 1 / 2 500 è (parties agglomérées)
Pièce n° 4 : règlement.
Pièce n° 5.A : liste des emplacements réservés.
Pièce n° 5 .C : annexes sanitaires
Pièce n° 5.C.11 : annexe sanitaire eau potable notice
Pièce n° 5.C.21 : annexe sanitaire assainissement notice
Pièce n° 5.C.3 : annexe sanitaire ordures ménagères
Pièce n° 5.D.2 : plan des servitudes d'utilité publique au 1 / 10.000 è
Pièce n° 5.E : liste des personnes publiques associées et consultées sur le P.L.U.
arrêté et avis formulés.

 

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